Marque expirée - Marque en non vigueur
TERRA ANGELLI
Numéro de dépôt :
3395076
Date de dépôt :
02/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/12/2015
Présentation de la marque TERRA ANGELLI
Déposée le 2 décembre 2005 par SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRA ANGELLI »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA ANGELLI est expirée depuis le 2 décembre 2015.
SCA LES VIGNERONS DE TAVEL STE COOPERATIVE VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01